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Documents à consulter :

 

Règlement de l'opération

Note technique de l'opération

 

Règlement AVAP Gy et Annexes  

[REGLEMENT]   [ANNEXES]

 

Règlement AVAP Bucey-lès-Gy et Annexes   

[REGLEMENT PARTIE 1 - PARTIE 2 - PARTIE 3 - PARTIE 4]   [ANNEXES]

 

Pour plus d'informations, contacter l'architecte-conseil mandaté par la Communauté de Communes :

 

Véronique LHOMME

Architecte DPLG

AAU LHOMME & NECTOUX

21 Grande Rue    25000 BESANCON

Tél 03 81 83 00 48

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